CONDITIONS GÉNÉRALES

1. CHAMP D'APPLICATION

 

Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation du site www.neuroces.eu, exploité par NEUROSANTE B.V. En accédant à ce site et en le parcourant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

 

Ce site est destiné à des fins d'information générale et peut faire l'objet de restrictions dans certaines juridictions. Il appartient à l'utilisateur de se conformer aux lois locales en vigueur.

 

 

2. OBJET DU SITE

 

Le site www.neuroces.eu est une plateforme d'information maintenue par NEUROSANTE B.V. Son objectif principal est de présenter la marque NeuroCes™ et de fournir une orientation générale sur son champ d'application.

 

Plutôt que d’offrir un contenu produit complet, ce site fournit un aperçu du concept et oriente les visiteurs vers les sites officiels de NEUROSANTE B.V. — www.neuroces.com et www.neuroces.de — pour des informations complémentaires telles que des descriptions de produits, des scénarios d'utilisation et des questions fréquentes.

 

Cette plateforme aide les visiteurs à accéder aux ressources les plus pertinentes pour approfondir leur exploration.

 

 

3. DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Tous les contenus disponibles sur www.neuroces.eu — y compris, sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, graphiques, logos, éléments de design et fichiers téléchargeables — sont la propriété intellectuelle de NEUROSANTE B.V. ou de ses concédants.

 

Ces éléments sont protégés par les lois applicables en matière de droits d’auteur, de marques et de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou représentation publique sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf dispositions légales contraires.

 

 

4. LIMITATION DE RESPONSABILITE

 

Bien que NEUROSANTE B.V. s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, elle ne garantit pas l'exhaustivité, la fiabilité ou la disponibilité des contenus présentés.

 

L’utilisation de ce site se fait à vos propres risques. NEUROSANTE B.V. ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, y compris la perte de données, les interruptions ou les erreurs résultant de votre utilisation du site.

 

Elle décline également toute responsabilité en cas de problèmes techniques, tels que des erreurs logicielles, des fautes de transmission de données ou des attaques de tiers.

 

 

5. LIENS EXTERNES

 

Ce site peut contenir des liens vers des sites ou ressources externes. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.

 

NEUROSANTE B.V. n’est pas responsable de la disponibilité, du contenu ou des politiques de confidentialité de ces sites tiers. Leur inclusion ne constitue en aucun cas une approbation. L’utilisateur est invité à consulter les conditions d'utilisation et politiques de confidentialité des sites tiers.

 

 

6. PROTECTION DES DONNEES ET COOKIES

 

NEUROSANTE B.V. attache une grande importance à la protection de votre vie privée et traite les données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

 

Les informations collectées via les formulaires, cookies ou outils analytiques sont utilisées exclusivement à des fins administratives, statistiques ou d’amélioration du service.

 

Pour plus de détails sur la collecte, le stockage et la protection de vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité et notre Politique relative aux Cookies.

 

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation des cookies telle que définie dans la Politique relative aux Cookies.

 

 

7. DISPONIBILITE DU SITE ET MAINTENANCE

 

Nous nous efforçons de maintenir www.neuroces.eu accessible et fonctionnel en permanence. Toutefois, l’accès peut être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de mises à jour ou de problèmes techniques imprévus.

 

NEUROSANTE B.V. se réserve le droit de modifier ou de suspendre toute partie du site, temporairement ou définitivement, sans préavis. Aucune responsabilité ne pourra être engagée pour tout désagrément ou perte en résultant.

 

 

8. MODIFICATION DES CONDITIONS

 

Les présentes conditions peuvent être modifiées périodiquement pour refléter des évolutions légales, techniques ou organisationnelles. Toute mise à jour sera publiée sur cette page avec une nouvelle date d’entrée en vigueur.

 

Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement ces conditions. L'utilisation continue du site après publication des modifications constitue une acceptation des conditions révisées.

 

 

9. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

 

Ces conditions sont régies par le droit néerlandais. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la juridiction compétente aux Pays-Bas, sauf disposition impérative du droit de la consommation prévoyant la compétence d’une juridiction locale.

 

Rien dans ces conditions ne limite vos droits légaux en tant que consommateur dans l’Union européenne.

 

 

10. CONTACT

 

Pour toute question ou remarque concernant ces conditions ou le contenu du site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

 

NEUROSANTE B.V.

Snellius 1, 6422 RM Heerlen, Pays-Bas 

Email : info@neuroces.com 

Téléphone : +31 6 27 83 77 65